-
El contrato de apoyo y respaldo por el trabajo
National audience -
"Le recours à l'écrit dans les pratiques marchandes en contexte interculturel...
International audience -
Le contrat médiéval comme organisation exemplaire des rapports sociaux (Allem...
Après l'esquisse, pour l'ensemble de l'Allemagne, des systèmes d'enregistrement des contrats par les justices gracieuses échevinales, on montre à l'exemple d'un... -
Lire Broch en somnambule : un contrat douteux ?
Examinant la correspondance des années 1930-1934, autour de la publication des Somnambules, ce chapitre analyse les rapports qu'entretient Broch avec ses éditeurs,... -
A Contract-based and Trust-aware Collaboration Model
Nowadays, information technologies provide users ability to work with anyone, at any time, from everywhere and with several heterogeneous devices. This evolution... -
Quel modèle pour la fonction publique Française ?
International audience -
L'espace du contrat
This dataset has no description
-
Contractualisation et écritures professionnelles, des formes d'encadrement re...
Les politiques actuelles menées au titre de l'Aide sociale se manifestent par des mesures d'activation vers l'emploi ordinaire ou aidé. Les rôles et les usages des... -
Veille dans le domaine du vivant: exploitation d'un brevet en vertu d'une lic...
International audience -
A comparative study on the civil servants of the United Nations and the Europ...
Created after the european revolutionary wars and reinforced in the run up of the contemporary international relations, the international civil servant more than a... -
L'assurance de dommages des communes, approche contractuelle
L'assurance des risques communaux est une pratique ancienne, mais son domaine tend depuis la décentralisation à se confondre avec la carte nationale des communes. Il... -
Droit des sports de nature
Le formidable développement des "sports de nature", c'est-à-dire de l'usage des espaces naturels à des fins ludiques et sportive n'est pas resté sans incidence sur le... -
Les contrats de prestations intellectuelles en informatique. Guide de l'utili...
Guide d'utilisation -
Les clauses abusives et le consommateur. France
International audience -
Les techniques contractuelles suscitées par l'informatique
This dataset has no description
-
De la validité des conventions de preuve
International audience -
Que prouve l'informatique ?
International audience -
L'adaptation du droit au progrès technologique : l'exemple de la protection d...
International audience
