284 datasets found

Contournements d'agglomération concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Carte (partie 1/2) des habitats élémentaires Natura 2000 des substrats meubles intertidaux de l'archipel de Chausey (1/25000) sous forme de polygones établie à partir de...

Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Points d'eau de type piézomètre issus de la base ADES sur la région Normandie.http://www.ades.eaufrance.fr/

Territoire normand où les indicateurs de saturation dépasse les seuils fixés. L'analyse de la saturation repose sur deux indices théoriques (l'indice d'occupation de l'horizon...

Carte fournissant une information de synthèse sur les habitats naturels et semi-naturels des sites Natura 2000 de Normandie orientale (Département de l'Eure et de...

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un...

Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Aire d'influence paysagère du Mont Saint-Michel

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit...

Cette carte des habitats intertidaux et subtidaux du site Natura 2000 FR5300077 - Baie du mont Saint-Michel concerne les substrats meubles et les récifs d'hermelles.

Complément à l'atlas des Zones sous le Niveau Marin (ZNM)sur la rive gauche de la Dives. L’atlas des Zones situées sous le Niveau Marin (ZNM) de Basse-Normandie cartographie...

Dans le cadre de l'arrêté du 30/07/2018 établissant le programme d'action régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour...

Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes...

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information...

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

La zone de répartition des eaux est une zone concernant les bassins, hydrographiques et des systèmes aquifères caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle des...

Limites des TRI de la région Normandie numérisées sur les limites communales de la BDTopo.

Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008 Inventaire des vergers en 2008 de la baie du Mont Saint-Michel

ZNS de la Manche : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" :...

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État...