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Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008 Inventaire des vergers en 2008 de la baie du Mont Saint-Michel

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État...

Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par la submersion marine aux horizons 2050 et 2120. Ces données...

Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies...

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique,...

La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte ou la submersion marine aux...

Cette série de données produite par le BRGM pour le compte de la DREAL Normandie indique les zones géographiques de Normandie où peuvent exister des risques liés à la...

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016

Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les...

Périmètre de la zone tampon UNESCO du site "Mont Saint-Michel et sa baie"

Cet ensemble de séries de données regroupe les couches géographiques produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant...

Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais...

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les abords immédiats des lits mineurs des cours d'eau...

La couche géographique représente l'emprise sur laquelle ont été étudiés les différents type d'enjeux pour les horizons 2050 et 2120. Ces données ont été produites dans le cadre...

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Cette série de données géographiques représente les territoires qui seraient soumis à la submersion aux horizons 2050 et 2120. Ces données ont été produites dans le cadre de...